CONCESSIONS - MARCHES PUBLICS Ventes, Locations, Gérances Marchés publics, Matériel sŽƚƌĞ ĂŶŶŽŶĐĞ Ěŝī ƵƐĠĞ ƐƵƌ ŶŽƚƌĞ ƐŝƚĞ ͗ ůŚŽƚĞůůĞƌŝĞͲƌĞƐƚĂƵƌĂƟ ŽŶ͘Ĩƌ WŽƵƌ ƚŽƵƚ ƌĞŶƐĞŝŐŶĞŵĞŶƚ ĐŽŶƚĂĐƚĞnjͲŶŽƵƐ ;ĚƵ ůƵŶĚŝ ĂƵ ǀĞŶĚƌĞĚŝ ĚĞ ϵŚ ă ϭϴŚͿ dĠů͗͘ Ϭϭ ϰϱ ϰϴ ϲϰ ϲϰŽƵ ŵĂŝů͗ ƉĂΛůŚŽƚĞůůĞƌŝĞͲƌĞƐƚĂƵƌĂƟ ŽŶ͘Ĩƌ appelez-nous au 01 45 48 64 64 Notre Service Emploi & Annonces est à votre écoute du lundi au vendredi, de 9h à 18h sans interruption Pour publier votre annonce de Vente de Matériel professionnel, sur le journal + Internet !! "# $% &'! ( '( )$ ( * + & ( ( , - . / $'( + 0 ( ( 0 - +.. ( ! 0 ! ( ## ( 12 * !( + 3 $% * / . ( 4 2 2 15 64 ( ! $ 7 8 / . " 191 4 : ( ; <<< /= * 3 - $> ' - - $> * $$ ( ' - +( +( ! ( . /)! ( / ' !! / '( ( / $ # ##? 2 ; ! ? 4 31 62 #4 2 " 39#366 : 0 / +* ( ; / - $ - '! $ ( / / * / ( ( >+ ! @+ ' & $$ / ( / : (( A+ ( " $ / != +( +( ( " - + / != ' ( / ( > + # +$ ' !! / + > * ( ( ! ! # +' ! ! + 7 $ ! $ " 39# 3# ; B * !! ' . (+ /+ C+ # - $> / ( "# ! $ ( > ! $'! $ ( # $ ' / / ! 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AVIS DE CONCESSION - Directive : 2014/23/UE - SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR / ENTITÉ ADJUDICATRICE I.1) Nom et adresses : Métropole Européenne de Lille, point(s) de contact : DCP - Mission Grands Contrats, 2, boulevard des cités unies, F - 59040 Lille cedex Tél : +33 3.20.21.22.23. courriel : grandscontrats@lillemetropole.fr Code NUTS : FRE11 &RGH G LGHQWL¿ FDWLRQ QDWLRQDO Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.lillemetropole.fr/ I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics596280.fr/ Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s). /HV Rႇ UHV RX OHV GHPDQGHV GH SDUWLFLSDWLRQ GRLYHQW rWUH envoyées : par voie électronique via : https://marchespublics596280.fr/ au(x) point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Loisirs, culture et religion. SECTION II : OBJET II.1) Etendue du marché II.1.1) Intitulé : Exploitation et gestion des lieux de restauration des espaces naturels métropolitains : Musée de Plein Air, Jardin Mosaïc, Prés du Hem Numéro de référence : 23NA78 II.1.2) Code CPV principal : 55000000 II.1.3) Type de marché : Services. II.1.4) Description succincte : Exploitation et gestion des lieux de restauration des espaces naturels métropolitains : Musée de Plein Air, Jardin Mosaïc, Prés du Hem II.1.5) Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : 2.708.900 euros II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : oui. ,O HVW SRVVLEOH GH VRXPHWWUH GHV Rႇ UHV SRXU WRXV OHV ORWV Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant II.2) Description II.2.1) Intitulé : Exploitation et gestion du lieu de restauration du Musée de Plein Air à Villeneuve d'Ascq Lot n° : 1 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 55300000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FRE11 Lieu principal d'exécution : Villeneuve d'Ascq II.2.4) Description des prestations : Le service de restauration consiste à exploiter un espace de restauration existant et à proposer potentiellement, en complément, des prestations de restauration sur un second point de vente de type food-truck les jours de grands pYqQHPHQWV RX GH IRUWHV Dႉ XHQFHV Cette concession de service ne concerne pas les prestations de restauration organisées pour le compte de la MEL. Les candidats sont informés qu'un second espace de UHVWDXUDWLRQ RXYULUD DYDQW OD ¿ Q GH OD SUpVHQWH FRQFHVVLRQ de service. Ce restaurant sera situé à l'entrée du musée de Plein Air. Il sera ouvert à tous et pas seulement aux visiteurs du musée. Une autre concession de service sera alors lancée pour l'exploitation et la gestion du restaurant et de l'estaminet : Le restaurant ne fait donc pas partie de la présente concession de service ; L'estaminet fera partie de la future concession de service mais son exploitation et sa gestion ne débuteront qu'au terme de la présente concession de service. II.2.5) Critères d'attribution : La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 633.900 euros II.2.7) Durée de la concession : Durée en mois : 60 II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : /H FRQWUDW V LQVFULW GDQV XQ SURMHW SURJUDPPH ¿ QDQFp SDU GHV fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Exploitation et gestion du lieu de restauration du Jardin Mosaïc à Houplin-Ancoisne Lot n° : 2 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 55300000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FRE11 Lieu principal d'exécution : Houplin-Ancoisne II.2.4) Description des prestations : Le service de restauration consiste à exploiter un espace de restauration existant et à proposer potentiellement, en complément, des prestations de restauration sur un second point de vente de type food-truck les jours de grands pYqQHPHQWV RX GH IRUWHV Dႉ XHQFHV Cette concession de service ne concerne pas les prestations de restauration organisées pour le compte de la MEL. II.2.5) Critères d'attribution : La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 1.075.000 euros II.2.7) Durée de la concession : Durée en mois : 60 II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : /H FRQWUDW V LQVFULW GDQV XQ SURMHW SURJUDPPH ¿ QDQFp SDU GHV fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Exploitation et gestion du lieu de restauration des Prés du Hem à Armentières. Lot n° : 3 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 55300000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FRE11 Lieu principal d'exécution : Armentières II.2.4) Description des prestations : Le service de restauration consiste à exploiter un espace de restauration existant et à proposer potentiellement, en complément : 'HV SUHVWDWLRQV GH UHVWDXUDWLRQ GDQV OH FDGUH GH O Rႇ UH H[LVWDQWH VXU OH VLWH j OD ORFDWLRQ GH GLႇ pUHQWHV VDOOHV Des prestations de restauration sur un second point de vente de type food-truck les jours de grands évènements RX GH IRUWHV Dႉ XHQFHV Cette concession de service ne concerne pas les prestations de restauration organisées pour le compte de la MEL. II.2.5) Critères d'attribution : La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 1.000.000 euros II.2.7) Durée de la concession : Durée en mois : 60 II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : /H FRQWUDW V LQVFULW GDQV XQ SURMHW SURJUDPPH ¿ QDQFp SDU GHV fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) Conditions de participation III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession ,,, &DSDFLWp pFRQRPLTXH HW ¿ QDQFLqUH III.1.3) Capacité technique et professionnelle III.1.5) Informations sur les concessions réservés III.2) Conditions liées à la concession III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions d'exécution de la concession III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution de la concession III.2.4) Marché éligible au MPS /D WUDQVPLVVLRQ HW OD YpUL¿ FDWLRQ GHV GRFXPHQWV GH FDQGLGDWXUHV SHXW rWUH Hႇ HFWXpH SDU OH GLVSRVLWLI 0DUFKp SXEOLF VLPSOL¿ p VXU SUpVHQWDWLRQ GX QXPpUR GH 6,5(7 QRQ SECTION IV : PROCEDURE IV.1) Description IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.2) Date limite de remise des candidatures ou de UpFHSWLRQ GHV Rႇ UHV 21/09/2023 à 12h00 ,9 /DQJXH V SRXYDQW rWUH XWLOLVpH V GDQV O Rႇ UH RX la demande de participation : Français. SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) Renouvellement : Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable VI.2) Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. VI.3) Informations complémentaires : /H GpWDLO GHV GRFXPHQWV HW UHQVHLJQHPHQWV j IRXUQLU ¿ JXUH dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le SUR¿ O G DFKHWHXU Transmission des plis (électronique ou papier) dans les FRQGLWLRQV ¿ [pHV DX UqJOHPHQW GH OD FRQVXOWDWLRQ 9LVLWH GH VLWH DYDQW OD GDWH OLPLWH GH UHPLVH GHV Rႇ UHV GDQV OHV FRQGLWLRQV ¿ [pHV DX UqJOHPHQW GH OD FRQVXOWDWLRQ VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, UXH *HRႇ UR\ 6DLQW +LODLUH &6 ) /LOOH Tél : +33 3.59.54.23.42. - Fax : +33 3.59.54.24.45. FRXUULHO JUHႇ H WD OLOOH#MXUDGP IU adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/ VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation VI.4.3) Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : avant la conclusion du marché, référé précontractuel GDQV OHV FRQGLWLRQV ¿ [pHV DX[ DUWLFOHV / HW VXLYDQWV du code de justice administrative; après la conclusion du marché: référé contractuel dans OHV FRQGLWLRQV ¿ [pHV DX[ DUWLFOHV / HW VXLYDQWV GX code de justice administrative; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis G DWWULEXWLRQ GDQV OHV FRQGLWLRQV ¿ [pHV SDU OH &RQVHLO d'État dans son arrêt n°358994 du 4.4.2014. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Administratif de Lille, UXH *HRႇ UR\ 6DLQW +LODLUH &6 F - 59014 Lille cedex, Tél : +33 3.59.54.23.42. - Fax : +33 3.59.54.24.45. FRXUULHO JUHႇ H WD OLOOH#MXUDGP IU adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/ VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 juillet 2023
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