Chère Madame,
Je vous remercie de votre question.
Le propriétaire des locaux où est exploité l'hôtel ne peut s'opposer à l'exécution des travaux d'équipement et d'amélioration que l?exploitant locataire réalise à ses frais et sous sa responsabilité( sauf s'ils ne respectent pas la réglementation).
Les travaux visés sont :
1° La distribution de l'eau, du gaz et de l'électricité ;
2° L'installation du téléphone, d'appareils récepteurs de radiodiffusion et de télévision ;
3° L'équipement sanitaire ;
4° Le déversement à l'égout ;
5° L'installation du chauffage central ou de distribution d'air chaud ou climatisé ;
6° L'installation d'ascenseurs, monte-charges et monte-plats ;
7° L'aménagement des cuisines et offices ;
8° La construction de piscines,
L'autorisation du bailleur pour ces travaux n'est en principe, pas nécessaire même s'ils entraînent une modification dans la distribution des lieux (sauf si les travaux prévus affectent le gros ?uvre de l'immeuble).
Ainsi, à mon sens, le remplacement d?une baignoire par une douche, s?il n?affecte pas le gros ?uvre et si les travaux sont conformes aux règlementations, ne requiert pas l?autorisation du bailleur, même si une clause du bail prévoit le contraire.. Il faut cependant notifier à votre bailleur des locaux votre projet par lettre recommandée avec demande d?avis de réception, accompagnée d?un plan d?exécution et d?un devis descriptif et estimatif des travaux projetés. Dans ce cas, il ne peut augmenter le loyer pour ce seul motif et ce pendant un délai de 12 ans.
Il reste tout de même plus prudent si vous avez de bonnes relations avec lui, de lui demander sa position écrite.
Je me tiens à votre disposition pour de plus amples informations.
Vous pouvez nous contacter à nos coordonnées habituelles. Très cordialement

SELARL Cabinet d?avocats

Sophie PETROUSSENKO

Avocat à la Cour

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