Modulation et maternité : comment faire ?

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Loddonlad

mercredi 21 mars 2012

Bonjour
Nous avons une activité tres saisonniere. Notre crepiere en CDI "modulé" effectuait des semaines de 39 à 43 heures de paques à fin septembre et des semaines de 20 à 24 heures l'hiver. Nous etablissions ensemble son planning annuel debut juin. Elle est enceinte et devrait arreter vers le 15 juin, comment faire ?

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Thalie

mercredi 21 mars 2012

Comment faire quoi ? Rien ne change puisque annualisée ?
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Loddonlad

mercredi 21 mars 2012

Si elle ne fait pas le plein d'heures l'été je ne peux pas inventer des pics de travail l'hiver (en bord de mer) pour l'occuper !
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fred

jeudi 29 mars 2012

Bjr,

Eh bien pour répondre avec précision il faudrait en savoir + :
horaire moyen
salaire au réel ou moyen
application CCN ou d'un accord d'entreprise
spécificités du contrat de travail
usage entreprise
date planning prévisionnel / réalisé
....
????

En tout état de cause ; le principes de base en cas de modulation :

1/ modulation = planning prévisionnel d'activité (haute/basse)
2/ ajustement en fonction du réalisé sachant que les modifications = délai de prévenance
3/ Lorsque le salarié est absent en cours d?année, trois problèmes se posent pour la détermination de ses droits, auxquels répond la théorie des « trois compteurs » du temps de travail :
le compteur des heures rémunérées,
le compteur du suivi de la modulation
le compteur du travail effectif pour le calcul des heures supplémentaires

La maternité est une absence indemnisée qui à mon sens n'est pas récupérable et doit donc être prise en compte comme suit :
le compteur des heures rémunérées : selon horaire moyen
le compteur du suivi de la modulation : selon horaire plannifié
le compteur du travail effectif : selon que l'absence assimilée (ou pas) à du travail effectif

BREF ça n'est vraiment pas simple de vous répondre ...et la solution ci-dessous ne concerne que la maternité pas un congé sans solde qui est traité différement...

Bon courage et merci de me dire quelle solution vouys allez mettre en place...

cdt

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