Cher Monsieur,

Tout d’abord, je vous remercie pour votre question.

Il convient que nous examinions votre bail.

En effet, les clauses du bail déterminent exactement l’activité que vous pouvez exercer.

Si le bail mentionne débit de boisson, c’est qu’a priori il vous autorise à vendre de l’alcool sans vendre de plat, sous réserve que vous ayez une licence IV. Si vous n’avez pas de licence IV, vous ne pouvez vendre de l’alcool qu’avec un plat.

Par ailleurs, concernant les fruits de mer, il convient de voir comment la clause de votre bail est libellée. S’il ne s’agit pas d’une activité connexe ou complémentaire alors il faudra demander l’autorisation du bailleur (article L145-48 du Code de commerce).

En effet, un arrêt de la Cour de cassation est intervenu le 17 juin 2021 et a indiqué à propos d’un commerce de vente de produit de luxe et de dégustation sur place que le preneur ne pouvait cuisiner car le bail excluait expressément la cuisine (Cass 3^e civ, 17 juin 2021, 19-26.317)

Dans votre cas, s’il n’y a pas de clause qui exclut la cuisine, il convient à mon sens de renégocier avec votre bailleur, une nouvelle clause vous autorisant à exercer une activité de cuisine, afin de vous éviter des risques d’un procès.

Nous sommes à votre disposition pour renégocier les termes de votre bail aux coordonnées suivantes :

Tel : 01 56 81 05 80

Email : cabpetroussenko@orange.fr

Site : http://www.cabinet-petroussenko.com

Cordialement.

Sophie Petroussenko, Avocat à la Cour