Bail "Vente de produits alimentaires régionaux et activités annexes" : peut-on installer une rôtissoire en terrasse ?
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samedi 7 juillet 2012
Bonjour,
Je récupère un fond de commerce dont le bail porte le nom de "Vente de produits alimentaires régionaux et activités annexes (Beurres, Oeufs, Fromages, Miels, Vin, Volailles ... Rotisserie ...) Sur place et à emporter." Je souhaiterais installer un rôtissoire sur ma terrasse (une bande de trottoir ) pensez vous que la municipalité, la copropriété ou le syndique (ou une quelconque institution) puissent nous en empêcher. (A Paris dans le XVIII).
Merci d'avance de votre attention et de votre aide.
L'épicier
Équipement