Licence III
Bonsoir Tiéry69
Extrait de mon ouvrage au chapitre les Formalité : les licences :
Premier groupe
- Eaux minérales ou gazéifiées (et d’une façon générale, toutes les eaux potables)
- Jus de fruits ou de légumes (éventuellement gazéifiés), non fermentés ou comportant, à la suite d'un début de fermentation, des traces d'alcool inférieures à 1,2 % volume
- Limonades, sirops, infusions, lait, café, thé, chocolat, etc.
- Boissons à base de jus de viande de boucherie, tonics, boissons à base de cola
Deuxième groupe
- Boissons fermentées non distillées : vin, bière, cidre, poiré, hydromel, les vins doux naturels à AOC (ex : muscat de Rivesaltes, de Frontignan, de Lunel,…)
- Les jus de fruits ou de légumes fermentés titrant de 1,2 à 3 % volume (pétillants de raisins, boissons aromatisées à base de raisin ou de pomme).
Troisième groupe
- Vins doux naturels autres que ceux appartenant au groupe 2, vins de liqueur vermout, apéritif à base de vin et liqueurs de fraises, framboises, cassis ou cerises, ne tirant pas plus de 18 degrés d’alcool pur
Quatrième groupe
- - Rhum, tafias et alcools provenant de la distillation des vins, cidres, poirés ou fruits et ne supportant aucune addition d’essence
Cinquième groupe
- Toutes les boissons alcooliques dont la vente est autorisée en France
- La licence III : Dite de 3ème catégorie ; concerne les boissons des trois premiers groupes
Vous aurez un droit de licence à payer aux douanes (tarif simple) cette licence est soumise à contingentement.
(Actuellement des démarches sont en cours afin de rapprocher les licences II et III qui sont sensiblement identiques)
Par contre je ne saisi pas trop le sens de vos 2 dernières questions.
Merci de me préciser votre pensée.
Cordialement
Jean Gabriel Du Jaiflin
samedi 18 novembre 2006