Nous sommes un petit hôtel et ne travaillons qu'avec des petites agences et TO ( 3 en tout ). Nous avons fait le choix de facturer nos prestations en brut de commission et notre logiciel Front Office noous permet de déduire la commission due au moment de l'impression de la facture. Nous utilisons aussi la fonction remise de ce logiciel lorsque nous mettons en place des offres à moins 30 et 50% en demi-pension.

Notre but de grossir notre CA et donner confiance aux banques ( la saison a mal commencé et nous comptons nous agrandir).

Cependant notre comptable estime qu'il est délicat de passer le chiffres d'affaire obtenu dans ses écritures; en effet le locigiel indique des prestaions brutes de commissions.

Au niveau du compte de résultat, lorsqu'une commission ou une remise est imputée à une agence ou TO, existe-il un montant hors taxe de commission et une TVA s'y rapportant ou bien une commission sur le BB ou la demi-pension n'est pas soumise à une TVA.

Exemple : nous accordons 15% de commission à un TO pour un prix rack de 100 euros; pour un séjour d'une nuit nous obtenons un CA TTC de 100 euros d'après notre logiciel. Nous déduisons le montant de commission qui est inscrit sur la facture envoyée; le solde est de 85 euros.

Au niveau de notre ventilation TVA, 80 euros sont de l'hébergement et 20 euros du petit-déjeuner, donc 4/5 en 5,5% et 1/5 en 19,6%.

Au montant du règlement de la TVA à décaisser, doit-on payer la TVA sur notre CA brut ou bien déduire 15% ( montant de la commission accordeé) à chacun des points de vente? Même question pout les remises sur demi-pension.

Merci pour votre aide