TVA forfait résidentiel qui inclut un droit d'accès : faut-il en retirer le montant alloué à l'accès ?
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mercredi 5 novembre 2008
Bonjour,
J'ai un forfait résidentiel qui inclut un droit d'accès que je reverse à une autre socièté que la mienne.
je souhaiterai savoir si pour le calcul de cette TVA bien précise, il faut retirer d'abord du forfait le montant alloué à l'accès.
Qu'en est il du montant pour la salle de réunion ? Doit on le retirer aussi? En gros, est ce que mon calcul est à faire sur ce que je vend au client exactement ou ai je des éléments à sortir et a réintégrer ensuite? Si oui comment?
Merci de votre aide.
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