La formation à l'hygiène et vous

Etes-vous conservateur, attentiste ou progressiste ?

Pour le savoir, répondez au questionnaire ci-dessous.
1) Connaissez-vous l'arrêté du 09/05/99 ?
Oui p Non p

2) Le Guide des bonnes pratiques hygiéniques Restaurateur est paru aux Journaux officiels en septembre 1998. Vous l'êtes-vous procuré ?
Oui p Non p

3) Vous savez que la restauration est soumise à une nouvelle réglementation en matière d'hygiène mais vous préférez gagner du temps et attendre les premiers contrôles des Services vétérinaires : il sera toujours temps d'agir.
Oui p        Non p

4) Selon vous, l'HACCP et les bonnes pratiques hygiéniques, c'est obscur. Avant d'entreprendre quoi que ce soit, Vous préférez que d'autres restaurateurs entament la démarche.
Oui p        Non p

5) Vous acquittez les taxes sur la formation. Mais utilisez-vous votre budget formation ?
Oui p        Non p

6) Responsable de restaurant ou chef de cuisine, êtes-vous formé à l'hygiène ?
Oui p        Non p

7) Votre personnel est-il formé à l'hygiène ?
Oui p        Non p

8) Vos locaux vous permettent-ils de respecter la marche en avant ou, à défaut, les différentes préparations sont-elles entrecoupées de phases de nettoyage et de désinfection ?
Oui p        Non p

9) Avez-vous formalisé par écrit la procédure de nettoyage et de désinfection de votre cuisine ?
Oui p        Non p

10) Disposez-vous d'au moins un thermomètre sonde dans votre restaurant ?
Oui p Non p

Cochez vos réponses. Pour déterminer votre score et découvrir votre attitude à l'égard de l'hygiène, reportez-vous en page 4.
Questionnaire réalisé avec le concours de la société Maxximum (spécialiste de l'hygiène en restauration)

Qualital
Frédéric Genestier

Vétérinaire conseil

Une sensibilisation au Guide de bonnes pratiques
Nous proposons une formation courte (d'une durée de 3 heures) pour sensibiliser les restaurateurs aux bonnes pratiques hygiéniques. Durant ce stage intra-entreprise, nous transmettons une formation théorique et proposons une application pratique. Nous faisons ensuite le point avec le responsable de l'établissement des améliorations à apporter à son organisation (plan de nettoyage, achats à envisager, modifications de ses procédés de fabrication). Nous remettons au responsable 15 affichettes illustrées qui rappellent les points à respecter. Cette formation est donnée après le service du déjeuner, pendant la coupure.

Stage intra-entreprise : Bonnes pratiques d'hygiène en restauration
Cible : responsable de restaurant, le chef et son personnel
Objectif : sensibiliser tout le personnel du restaurant aux risques d'intoxication alimentaire et faire appliquer les bonnes pratiques d'hygiène
Programme :
- Visite de la cuisine, études des particularités de fonctionnement
- Formation théorique : découverte des micro-organismes - Bonnes pratiques matière premières - Opérations - Nettoyage/désinfection - Hygiène personnelle
- Démonstration de nettoyage/désinfection et contrôles en cuisine
- Revue avec le responsable de l'établissement des améliorations à apporter à son organisation
Durée : 3 heures en une séance durant la coupure
Coût pour toute l'équipe : 3 500 F HT
Contact : 01 40 16 16 25 - Fax : 01 48 78 01 55

Ceforest
Patrick Caillebotte

Directeur associé

Une formation spécifique pour chaque poste de travail
Au Ceforest, à l'occasion de nos stages intra-entreprises, nous enseignons au restaurateur et à son personnel à considérer le Guide de bonnes pratiques comme un modèle vers lequel il faut tendre plutôt qu'à l'appliquer tel quel. Nous proposons une démarche qualité adaptée à sa structure d'exploitation. A l'appui d'un état des lieux initial, nous l'aidons à mettre en place des procédures de sécurité sanitaire spécifiques à son établissement en tenant compte de son organisation quotidienne. Ces procédures sont établies à partir d'outils qui ont fait leurs preuves et qui sont adaptables rapidement. En parallèle, nous mettons particulièrement l'accent sur les principes d'hygiène de base que chaque professionnel doit respecter et nous assurons une formation spécifique à chaque poste de travail ou activité particulière (réception des marchandises, préparations culinaires, service).

Stage intra-entreprise
Mettre en place les procédures de sécurité alimentaire sanitaire
Cible : tout établissement de restauration
Objectifs : conseiller, former le restaurateur pour mettre en œuvre un dispositif opérationnel et pérenne - Soutenir le restaurateur pour faciliter l'application des exigences réglementaires au sein de son établissement
Programme
- Etat des lieux
- Plan de nettoyage et de désinfection
- Contrôles temps/températures
- Contrôles à réception des matières premières
- Formation spécifique du personnel à chaque poste
Durée : variable selon la taille de la structure 3 jours au minimum
Coût : 5 000 F HT par jour d'intervention
Contact : Tél. : 01 44 74 53 14 - Fax : 01 44 74 52 14
Remarque : Ceforest organise aussi des stages inter-entreprises ou des formations individuelles.

Conservateur, attentiste ou progressiste ?

Résultats du test page 3

Question 1 : Oui = 1 Non = 0
Question 2 : Oui = 1 Non = 0
Question 3 : Oui = 0 Non = 1
Question 4 : Oui = 0 Non = 1
Question 5 : Oui = 1 Non = 0
Question 6 : Oui = 1 Non = 0
Question 7 : Oui = 1 Non = 0
Question 8 : Oui = 1 Non = 0
Question 9 : Oui = 1 Non = 0
Question 10 : Oui = 1 Non = 0

De 8 à 10 points : bravo, vous faites partie des progressistes. Vous êtes bien au courant de la nouvelle réglementation et vous avez entamé une démarche préventive. Le respect des bonnes pratiques hygiéniques est pour vous très important. Vous et votre personnel êtes bien formés à l'hygiène.
De 5 à 7 points : vous faites partie des attentistes. Vous avez entendu parler de la nouvelle réglementation relative à l'hygiène en restauration mais vous attendez pour la respecter que l'ensemble de la profession se soit mise en conformité. N'attendez pas trop. N'attendez pas la visite des Services vétérinaires pour respecter les bonnes pratiques hygiéniques dans votre établissement. Pensez à parfaire vos connaissances sur l'hygiène et à former votre personnel. Renseignez-vous auprès du CLAQ de votre département (cf. : pages précédentes) ou auprès de tout autre organisme de formation.
De 0 à 4 points : vous faites partie des conservateurs. Vous dites : "Ça fait vingt ans que je travaille comme ça sans jamais avoir eu de problèmes, c'est pas maintenant que je vais changer quelque chose ; les temps sont durs et mettre ma cuisine en conformité avec la réglementation, ça coûte cher ; on ne trouve plus de bon chef ou de bons commis, ça ne sert à rien de les former ; j'ai des relations, je ne risque rien." Les temps changent, changez vous aussi. N'attendez pas d'avoir été contrôlé par les Services vétérinaires pour vous remettre en question. Réactualisez vos connaissances. Renseignez-vous auprès du CLAQ de votre région (cf. : pages précédentes) et des organismes de formation. Pensez à bénéficier des prêts à taux bonifiés. Formez-vous à l'hygiène et formez votre personnel.

Asforest
Aude Fonquernie

Conseillère en formation

Une approche réfléchie en matière d'hygiène
A l'Asforest, spécialisée dans la formation de la restauration commerciale, nous ne voulons pas engager les restaurateurs dans des formations lourdes avec des exigences de système HACCP disproportionnées à leur capacité. Nous ne voulons pas les laisser dans l'idée que l'application de la méthode HACCP est la seule réponse au respect de la réglementation. Nous leur proposons d'apprendre en matière d'hygiène à respecter les règles élémentaires par des gestes simples et des procédures simplifiées. Pour cela, nous nous appuyons sur les points-clés du Guide de bonnes pratiques hygiéniques Restaurateur, un guide fait par des professionnels pour des professionnels, donc bien adapté à leurs attentes. Nous remettons en fin de stage une mallette contenant des outils d'autocontrôle qui permettent au restaurateur d'aller plus loin en fonction de son degré de sensibilité à l'hygiène. Ces outils sont des affichettes à placer en cuisine, des lames-contact qui permettent de vérifier la propreté des mains et des surfaces avant et après nettoyage, des tampons de contrôle des produits à la réception à appliquer sur les bons de livraison, un modèle de plan de nettoyage et de désinfection, un modèle de suivi du contrôle des températures... Nous tenons à signaler qu'un de nos formateurs a participé à l'élaboration du Guide de bonnes pratiques.

Stage inter-entreprise
Les Bonnes pratiques de l'hygiène en restauration
Cible : le chef de cuisine et son personnel
Objectifs : donner les connaissances juridiques et techniques contenues dans le Guide de bonnes pratiques hygiéniques, dans le but d'amener les participants à appliquer ses recommandations afin d'offrir à la clientèle une prestation maîtrisée sous l'angle sanitaire
Programme
- Contexte réglementaire en matière d'hygiène
- Bases de la microbiologie
- Les dix points-clés de l'hygiène alimentaire
- Produits et procédés à maîtriser
- Remise d'une "mallette à outils"
Durée : 12 h
Coût : 4 100 F HT.
Contact : Tél. : 01 42 96 09 27 - Fax : 01 47 03 49 51
Remarque : l'Asforest propose en supplément une demi-journée d'aide à l'application des outils de la mallette dans votre établissement. L'ensemble du stage peut être réalisé dans votre établissement.

Maxximum
Marcel Boyer

Conseiller technique

De la théorie à la pratique
Chez Maxximum, nous proposons des stages théoriques inter-entreprises et des stages intra-entreprises. Le programme des stages inter-entreprises repose totalement sur le Guide de bonnes pratiques et les points-clés de l'hygiène. Là, nous expliquons pourquoi ce guide et comment l'appliquer dans son établissement. Lors des stages intra-entreprises, nous présentons ces mêmes informations et nous incluons une formation pratique pour chaque poste de travail. II est très important de former chacun des opérateurs, du cuisinier au plongeur. Le formateur assure des démonstrations de nettoyage, de contrôles à la réception, de contrôles de la rotation des stocks, des DLC, de l'hygiène vestimentaire, du lavage des mains... La formule intra-entreprise est plus performante, plus efficace car elle profite à tout le personnel et permet de mieux prendre en compte les spécificités de chaque établissement. Nous ne rédigeons pas de manuel de procédures, de plan de nettoyage et désinfection... mais nous laissons au responsable des outils préformatés (modèles de plan de nettoyage et désinfection, relevé de températures de cuisson, de refroidissement...) et nous offrons le Guide de bonnes pratiques (version J.O.) à l'issue de la formation. Au bout de trois mois, nous effectuons une visite de l'établissement pour faire le point.

Stage inter ou intra-entreprise
Hygiène - Guide des bonnes pratiques en restauration
Cible : Le chef de cuisine et toute son équipe
Objectifs : Comprendre et faire appliquer les règles d'hygiène issues des bonnes pratiques du guide en restauration
Programme : adaptable au restaurateur
- La nouvelle réglementation
- Les microbes
- Réussir l'hygiène en cuisine (points-clés)
- Les applications de la théorie à la pratique : produits, procédures et démonstrations
- Conclusion. Formulation de conseils pour lever les difficultés
Durée : minimale de 6 h en 2 séances de 3 h (inter) jusqu'à 12 h en séances de 2 ou 3 h à la coupure en intra
Coût : de 4 600 F à 12 500 F selon l'option choisie (inter ou intra)
Contact : Tél. : 01 43 68 93 93 - Fax : 01 43 68 73 00
Remarque : Maxximum peut vous fournir un programme personnalisé et un coût adapté à la taille de votre restaurant sur simple demande.
Fournisseur de la Centrale FNIH Plus.

Bien choisir
son organisme de formation

Quelques conseils
Les organismes qui proposent des stages sur les principes de la méthode HACCP et le Guide de bonnes pratiques hygiéniques Restaurateur n'ont pas tous les mêmes objectifs ni les mêmes démarches pédagogiques. Certains proposent des stages courts de sensibilisation à l'hygiène et au Guide de bonnes pratiques, d'autres des stages plus complets. Certains remettent des "boîtes à outils standard" (affiches, schéma de plan de nettoyage et désinfection, fiches de contrôle de température...) qui permettent au chef de cuisine de réaliser ses propres outils, après le stage. D'autres préconisent de prendre le temps nécessaire pour personnaliser ces outils en collaboration avec le chef de cuisine et son équipe. Notez que la société CREA, au cours de son stage sur l'HACCP en restauration, forme les chefs à prendre en compte aussi bien les risques bactériologiques que les risques organoleptiques.

Bien définir vos attentes
l Qui : Qui voulez-vous former ? Vous-même, votre personnel d'encadrement, votre chef de cuisine, son équipe ?
l Où : Préférez-vous un stage inter-entreprise ou intra-entreprise ?
l Comment :
- Pensez-vous qu'un audit réalisé par l'organisme de formation - de vos locaux, matériel, procédés de fabrication, niveau de formation à l'hygiène de votre personnel - soit nécessaire avant d'entamer la formation ?
- Combien de temps voulez-vous accorder à cette formation ? 3 h ? 12 h ? 40 h ?... le temps nécessaire pour que cette formation soit bien assimilée et respectée.
- Préférez-vous un stage essentiellement théorique ou un stage alliant théorie et pratique ?
- Souhaitez-vous un stage dans votre établissement qui inclut une mise en pratique sur les différents postes de travail ?
- Pensez-vous que la remise d'une "mallette à outils standard" en fin de stage soit suffisante pour que vous ou votre chef de cuisine soyez en mesure de les exploiter et de les personnaliser ?
- Pensez-vous qu'il soit préférable de faire rédiger les procédures, le plan de nettoyage et désinfection, les fiches d'enregistrement des températures... par l'organisme de formation en collaboration avec l'ensemble du personnel de cuisine ?
l Combien :
Quel budget voulez-vous accorder à cette formation ?
Pas plus de 4 600 F, (plafond de remboursement de la FAFIH pour les restaurateurs qui cotisent sur la base de moins de 10 salariés) ou plus ?

Bien connaître les organismes de formation
l Informez-vous : Procurez-vous le Guide de bonnes pratiques hygiéniques Restaurateur et consultez-le. Informez-vous sur l'HACCP et sur ce guide en suivant par exemple des stages d'initiation au CLAQ de votre département ou de votre région. Ceci vous permettra de bien comprendre :
n ce que vous devez faire en matière de formation dans votre établissement compte tenu de la nouvelle réglementation ;
n de vous assurer que le programme de formation proposé est bien bâti en tenant compte de la nouvelle réglementation et du Guide de bonnes pratiques.
l Consultez : Consultez plusieurs organismes de formation et comparez en prenant le temps de bien analyser le contenu des propositions. "Lisez entre les lignes."
l Vérifiez : Vérifiez la qualification du formateur et son expérience. Il lui faut une bonne connaissance du métier de la restauration et des métiers de bouche :
n pour répondre à toutes les questions du chef de cuisine et de son équipe (par exemple : comment réaliser - en tenant compte des méthodes de l'HACCP - tel plat exotique ou du canard au sang ?) ;
n pour s'adapter à chacun de ses interlocuteurs : du chef d'entreprise au plongeur en passant par le chef et son commis.
l Prenez le temps : Prenez le temps de vous former et de former votre personnel. Ne dites pas : "Allez, on fait cette formation à l'hygiène, on se dépêche et après on ne veut plus en entendre parler." C'est un mauvais calcul.

ISA
Christine Galey-Rousseau

Adjoint de direction

Formation, audit et rédaction personnalisée des procédures
A l'ISA, nous organisons des stages inter-entreprises dans nos locaux mais nous préférons donner nos formations sur site en adaptant le programme et la pédagogie aux besoins propres du restaurant. Nous proposons d'abord une information/formation sur les principes de la méthode HACCP, le Guide de bonnes pratiques hygiéniques et sur les règles d'hygiène de base. Ensuite, nous réalisons un audit en regardant le personnel travailler pendant toute une journée. A partir du diagnostic avec le personnel, nous faisons l'analyse des risques, nous étudions les moyens à mettre en œuvre pour éviter ces risques, nous définissons les éléments de surveillance à mettre en place. Puis de préférence, toujours avec le personnel, nous rédigeons les procédures définies ensemble et nous établissons les feuilles d'enregistrement de contrôles, très simples à remplir. Nous pensons que ce type de stage intra-entreprise motive fortement toute l'équipe de cuisine. Nous essayons de nous intégrer le plus possible afin de bien faire comprendre comment appliquer les principes de la méthode HACCP en fonction des méthodes de travail et de la formation du personnel. Nous voulons établir des outils bien adaptés. Nous ne laissons pas le chef ou le personnel d'encadrement se débrouiller ensuite avec des procédures standard.

Stage inter ou intra-entreprise
Réussir la mise en place de l'HACCP
Cible : Responsables et gestionnaires en restauration, chefs de cuisine, personnel d'encadrement
Objectifs : Connaître les principes de la méthode HACCP, acquérir la méthodologie de mise en pratique des différentes étapes, s'initier à la rédaction du plan HACCP et des procédures - Devenir un des acteurs de la mise en place de la méthode HACCP dans son établissement
Programme :
- La nouvelle approche de l'hygiène alimentaire
- Rappels sur les risques liés aux contaminations microbiologiques et les grands principes des règles d'hygiène
- La méthode HACCP : présentation ; mise en pratique des étapes de la méthode HACCP ; exercices pratiques
Durée : 4 jours
Coûts : 4 750 F HT en inter-entreprise - Sur devis en intra-entreprise
Contact : Tél. : 01 43 25 11 85 - Fax : 01 46 34 07 45

Que signifie HACCP ?

HACCP signifie Hazard Analysis Critical Control Point ce que l'on traduit en français par Analyse des dangers/ Points critiques pour leur maîtrise.
Les principes de cette méthodes sont :
- d'identifier les dangers lors de la production d'une denrée alimentaire
- de définir les moyens nécessaires à la maîtrise de ces dangers
- de s'assurer que les moyens sont mis en œuvre de façon effective et efficace.
Cette méthode est née aux USA vers la fin des années soixante dans l'industrie chimique. Elle a été reprise et adaptée au secteur alimentaire par la Phillsbury Corporation, industrie travaillant pour la NASA et les laboratoires de l'armée américaine à la fabrication d'aliments pour les astronautes.

CREA
Bruno Gousault

Directeur

Avec l'HACCP : apprendre à faire bon et sain
Quand je forme des chefs de cuisine aux principes de la méthode HACCP, j'introduis à égalité les risques organoleptiques et les risques microbiologiques. En effet, la plupart des vétérinaires et des formateurs réduisent cette méthode à l'analyse des risques bactériologiques et à la maîtrise de l'hygiène et de la salubrité. Ils négligent la notion de goût. Or, la méthode HACCP prend toute sa dimension et montre tout son intérêt en restauration quand on analyse en même temps les risques bactériologiques et les risques organoleptiques. A quoi bon faire sain, si ce n'est pas bon ? Le restaurateur ne doit pas prendre le risque de perdre sa clientèle à cause de mets rendus insipides par une surcuisson et un refroidissement trop brutal. Je dis toujours aux restaurateurs "cherchez le bon, le sain vous sera donné de surcroît". C'est ce que je leur enseigne à réaliser.

Stage intra-entreprise
Maîtriser l'hygiène et la qualité en restauration - Le système HACCP
Cible : chefs de cuisine qui maîtrisent déjà parfaitement les règles élémentaires de l'hygiène (nettoyage et désinfection, hygiène du personnel, respect de la chaîne du froid).
Objectif : analyser les risques bactériologiques et organoleptiques pour cuisiner bon et sain
Programme :
- Etude de la modification, au cours de la cuisson, des propriétés fonctionnelles des lipides, glucides, protéines contenus dans les aliments - Etude des microbes. Leur comportement au cours de la cuisson et du refroidissement. Calcul de la valeur pasteurisatrice d'un aliment (rapport température/temps de cuisson). Détermination des protocoles de cuisson et refroidissement permettant de préserver les caractéristiques organoleptiques des produits sans prendre de risques bactériologiques
- Synthèse de ces deux enseignements pour permettre au chef de cuisine d'analyser et de maîtriser les risques organoleptiques et microbiologiques dans sa cuisine selon les principes de la méthode HACCP
Durée : selon les besoins de l'entreprise
Coût : en fonction de la durée du stage
Contact : Tél. : 01 40 44 73 72 - Fax : 01 40 44 56 95
Remarque : Ce stage peut aussi être réalisé en inter-entreprise
Durée : 3 jours
Coût : 7 000 F HT.

Formad
Centre de formation de l'alimentation en détail

Pour découvrir le Guide de bonnes pratiques hygiéniques Restaurateur
La CGAD, qui coordonne les travaux d'élaboration des guides de bonnes pratiques, a créé un centre de formation le Formad. Ce centre forme les restaurateurs, les techniciens CGAD, de syndicats professionnels, de chambres des métiers, de chambres de commerce et d'industrie, les professeurs de CFA, les responsables professionnels des syndicats départementaux membres du CLAQ... à l'hygiène et à la réglementation alimentaire, à la politique syndicale, à l'utilisation d'Internet ou de l'euro...
Parmi tous ces stages, les restaurateurs sont invités à découvrir le Guide de bonnes pratiques hygiéniques Restaurateur.

Stage inter-entreprise :
Hygiène alimentaire en restauration : Le Guide de bonnes pratiques hygiéniques
Programme :
- Les microbes
- La contamination/multiplication/survie
- HACCP ; principes et application aux petites entreprises ; la réglementation
- Le Guide de bonnes pratiques hygiéniques (Le guide est remis gratuitement à chaque participant)
Durée : 2 jours
Coût : 4 000 F net
Contact : Formad : 15 rue de Rome - 75008 Paris
Tél. : 01 44 90 88 44
Fax : 01 45 22 64 12.

Pour en savoir plus sur l'HACCP et le Guide de bonnes pratiques hygiéniques

A lire :
La démarche HACCP en restauration : un guide pour l'analyse des dangers
Réalisé par le CPRC (Comité permanent de la restauration collective).

Cet ouvrage présente une approche de la démarche HACCP sous une forme originale adaptée à la spécificité de la restauration commerciale et de la restauration à caractère social. Il vous permettra, par un jeu de 117 questions déroulantes sur 20 étapes :
- d'analyser vos méthodes de travail
- d'identifier les dangers qui y sont associés
- dévaluer les risques d'apparition des dangers
- de définir les points déterminants et les points critiques de vos méthodes de travail
- de définir les mesures préventives, le système de surveillance, les actions correctives correspondantes.

Ce guide permet une utilisation pédagogique du Guide de bonnes pratiques.
Editions BPI : 01 41 40 81 46 - Fax : 01 41 40 81 41.

Où trouver les coordonnées d'autres organismes de formation à l'hygiène et à la méthode HACCP en restauration ?

Dans cet article, nous avons choisi de vous présenter quelques organismes de formation pour vous faire découvrir la variété des projets pédagogiques sur le thème de l'hygiène et de l'HACCP en restauration. Cette liste est bien sûr non exhaustive.
Lors de votre appel d'offres, vous pouvez aussi contacter :
- la société Ingénieurs Conseils, une entité spécialisée dans les interventions liées à l'organisation, aux audits, à la formation et à l'accompagnement dans les différents types de démarche Qualit.
Tél. : 02 38 32 91 54 - Fax : 02 38 32 92 42

- Pierre Lacroix Formateur Consultant, un ancien restaurateur qui propose une formation aux méthodes d'analyse des risques, des actions correctives et des mesures préventives (5 jours en inter-entreprise)
Tél. - Fax : 01 40 36 29 32

- les laboratoires d'analyses microbiologiques qui, en plus de leur activité de contrôles microbiologiques dans les restaurants, proposent des stages de formation à l'hygiène :
- Agro-Analyse : Tél. / Fax : 03 87 75 91 50
- Ecobio : Tél. : 01 43 68 00 68 - Fax : 01 49 77 55 95
- ERCEM : Tél. : 01 69 53 68 29 - Fax : 01 60 13 18 67
- LTSA : Tél. : 02 33 26 71 42 - Fax : 02 33 26 67 24

- La FAFIH qui vous enverra sur simple demande son Répertoire de centres de formation 1999. Ce guide présente les centres de formation région par région et indique pour chacun d'eux leurs domaines d'intervention, plans de formation et contrats d'insertion en alternance.
Tél. : Tél. 01 40 17 20 20 - Fax : 01 42 66 99 23

Où se procurer les Guides bonnes pratiques hygiéniques ?

Restaurateur : Référence 5905 - Prix : 112 F
Traiteur : Référence 5907 - Prix : 80 F
Direction des Journaux officiels :
26 rue Desaix
75727 Paris CEDEX 15
Fax : 01 45 79 17 84
Minitel : 3615/3616 Journal officiel
Internet : www.journal-officiel.gouv.fr