Il s'agit de la même chose, mais une différence de terminologie, l'annualisation ayant été remplacé par la modulation.

bonjour,

IL y a une différence importante à mon sens !
Quand vous annualisez le temps de travail, vous vous basez donc sur un quota d'heures de 1607 H à faire sur l'année.( base 35H-hebdo )
Ces 1607 h sont les heures effectives de travail, ont été décomptées les CP, repos, fériés...
A vous, ensuite, de tenir un compteur horaire qui doit vous emmener à ces 1607 h à la fin de votre période définie.
Seulement, si vous avez un salarié qui rentre juste dans votre entreprise, il n'a donc pas de CP à décompter. Donc son quota annuel n'est plus de 1607 mais de 1607 + 5 semaines x 35h ... Et si ce salariés est entré il y a 8 mois, il faut alors procéder à un prorata... Pour l'avoir mis en place dans une de mes anciennes structures, c'est tout simplement impossible et dangereux !
ALors que si vous MODULEZ le temps de travail, vous pouvez tout à fait admettre de travailler sur une base hebdomadaire ( et non plus annuelle ).
Votre salarié fait plus de 35h ( ou plus de 39 h si vous êtes sur cette base );dés lors, son compteur augmente du nombre d'heures dues.
La semaine suivante, ou bien une semaine sur l'année de référence, il peut rattraper ses heures dues...
Le principe est d'avoir un compteur à zéro à la fin de l'année, c'est tout !
En résumé, annualiser le temps de travail est très compliqué mais le moduler est très simple...
Il faut bien entendu quelques pré-requis : 1. avoir fait signer un accord de modulation et 2. faire remplir une feuille de pointage chaque semaine.
De toutes les façons, je vous encourage à moduler le temps de travail de vos salariés de façon officielle. C'est tellement mieux que des "arrangements" qui génèrent au final des situations délicates d'un côté comme de l'autre.