Elements de R
Oui pour l'avenant
oui il peut refuser
s'il refuse c'est procedure pour licenciement economique
Par contre j'ai une question et vous n'etes pas le seul à me perturber;
Comment la modulation du temps de travail peut VIABILSER une entreprise ?

"viabiliser une entreprise"
A moins que vous ayez une autre solution, mais si j'ai bien compris en prenant un exemple sur 2 semaines avec un contrat de 35 heures / semaine. S’il est effectué la première semaine 40 heures et la deuxième 30 heures
- 1er cas sans modulation : 40 + 30 = 75
détail : les 75 heures se décomposent en 35 + 5 heures sup. pour la première semaine et 35 heures quand même la deuxième semaine (les 5 heures non effectuées restent quand même dues) .
- 2ième cas avec modulation avec un temps moyen de 35 heures / semaine :
40 + 30 = 70 heures. Dans cet exemple il n’y a plus d’heures sup. et 5 heures de moins que dans le premier cas.
Est-ce bien cela ?

R
1/ deja les contrats sur 35 h c'est idiot
2/ Si vous etes le meme Marc qui ferme 3 mois par an votre cas est different pour vous cela peut etre rentable Par contre pour un etablissement ouvert à l'année et pour un poste aussi specifique qu'un cuisinier (pour faire 10 ou 100 cvts il faut qu'il soit là)cela ne l'est pas ; En plus le total maximum c'est 1609 h passé ce cap les heures sup il faut bien les payer.
3/Pour moi qui la pratique depuis des années la modulation elle n'est interessante que pour les CDI et avec des accords personnalisés.(semaine de 4 jours ou mois de 3 semaines ou cycle 3 mois 1 mois repos)
4/c'est le mot viabiliser qui me derange. Parce que justement si en fin de cycle vous n'avez pas d'heures sup à payer c'est que l'affaire elle n'a pas tourné.

modulation
Merci de votre réponse rapide, M.Castagnier
La modulation à elle seule ne viabilisera pas mon entreprise, mais elle fait partie d'un plan de meilleure gestion nécessaire à notre survie. Le calcul de marc ci dessus, c'est concrétement ma situation actuelle, je paye 39h à mon cuisinier alors qu'il pourrait n'en faire que 30 en raison de la fréquentation en basse saison, et en été je paye toutes les heures supplémentaires.
Avez-vous une réponse à me deuxième question, si mon cuisinier en CDI refuse la modulation, puis-je l'appliquer aux nouveaux embauchés ( notamment aux saisonniers)et pas à lui que je ne souhaite pas licencier?

modulation
je précise un élément important à la compréhension: nous sommes ouverts 7/7j en été mais ne serons ouverts que 3.5jours en hiver avec une formule qui permettrai au cuisinier de travailler 30h par semaine, pas plus.

Voyez une projection
avec votre comptable.
Mais pour moi en ce qui concerne votre comptable je farais un systeme basé sur l'annualisation à 35h/hebdo avec lissage du salaire.
Oui vous pouvez appliquer la modul qu'à certains.