Bonjour,
J'aimerais savoir si les cours de cuisine dispensés occasionnellement par un traiteur ( code APE 5621Z : traiteur avec ventes à emporter, organisation de réceptions à domicile et cours de cuisine ) sont exonérés de tva ou soumis au taux de tva de 5,5% ( les clients emportent le repas préparé ) ?
Précision supplémentaire : le chef d'entreprise n'est pas formateur agréé.
Merci d'avance de votre réponse. lolo83