Bonjour

Je fais suite à votre récente réponse sur le sujet.
La limite haute de modulation correspond elle à la durée maximale hebdomadaire soit 48H ?
Si oui, il en découle qu'aucune HS ne sera payée durant l'année mais uniquement au terme des 12 mois si le salarié a fait plus de 1607 H
J'ai un collègue qui pratique la modulation et qui a maintenu sur les bulletins 17.33 HS structurelles : il me dit que c'est lié à la baisse du temps de travail (maintien des rémunérations, soit mais quid des nouveaux salariés depuis cette date) et que ce n'est pas incompatible avec la modulation
Une entreprise qui pratique la modulation doit payer sur la base de 151.67 uniquement
Qu'en pensez vous

Y a t il sur le blog un modèle de contrat de travail pour une entreprise qui pratique la modulation ? je n'arrive pas à trouver

D'avance merci
Cordialement