Dans le cadre de l’utilisation de notre application d’encaissement par des restaurants, nous aurions aimé connaître votre point de vue sur une règle fiscale que nous souhaitons mettre en place.



Notre client offre a ses clients des menus qui peuvent être vendus « à emporter » mais qui comprennent, pour certains, un alcools (une bière par exemple). Notre problème consiste a définir la règle fiscale exacte nous permettant de calculer la part de TVA à 5.5% d’une part et à 19.6% d’autre part lorsqu’une remise est accordée au client lors de l’achat d’un tel menu.



A titre d’exemple, voici le principe de calcul que nous souhaitons utiliser :



Le menu est vendu 10.00€ TTC et comprend un alcool dont le tarif de vente hors menu est de 4.50€ TTC.



Hors remise :
TVA 19.6% = 4.50 – 4.50 / 1.196 =0.73745€
TVA 5.5% = (10.00 - 4.50) - (10.00 - 4.50) / 1.055 = 0.28672€
Total TVA = 0.73745 + 0.28672 =1.02417€

Avec une remise de 10 % :

TVA 19.6% = 4.50 x 0.9 – (4.50 x 0.9) / 1.196 = 0.66371€
TVA 5.5% = (10.00 - 4.50) x 0.9 - (10.00 - 4.50) x 0.9 / 1.055 = 0.25805€
Total TVA = 0.66371 + 0.25805 = 0.92176€

Vous remerciant par avance pour la réponse que voudrez bien nous apporter