Période de modulation : peut-elle être de durée différente pour les salariés en CDD saisonnier de durée différente ?

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marc

samedi 21 février 2009

Est-ce que la 'période de modulation' peut être de durée différente d'un salarié à un autre dans un même établissement ? En l'occurrence avec des salariés en CDD saisonnier de durée différente (8 mois et demi contre 6 mois et demi) merci pour votre réponse

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marc

samedi 21 février 2009

période de modulation suite
Peut-il être spécifié dans le contrat de travail que la durée de modulation correspond à la durée du contrat dans le cas de CDD saisonnier (sans spécifié sa durée précise) ? Cela permettrait notamment, ainsi, d'englober les durées de travail des avenants éventuels de prolongation de contrat si la saison se prolonge un peu. merci de m'éclairer sur cette précision.

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