Bonjour
j' ai une cour intérieure de 100 m2 ; dont le sol n(est pas entretenu ;ciment fendillé par ci par là.Un morceau de dalle s'est effondré et en dessous un trou; qui selon le maçon devait être un ancien puisard (car l'hotel date du 19 è) dont je ne connaissais pas l'existence. Un client est tombé au moment où le trou s'est formé; plus de peur que de mal ; il est allé à l'hôpital et en est ressorti le jour meme; rien de casser ; des égratignures . Ce client que je connais depuis 7 ans me demande et maintenant que fait on ? sous entendu , l' obtention d' une indemnité morale. ;jE lui ai répondu que j'avais une RC Exploitant d'établissements hoteliers"; bref que je m opposais pas à un arrangement ;
1 - Comment évaluer un dommage moral et ai je le droit de convenir avec lui d'une indemnité ( pas de dommage corporel sauf égratignures) ?
2 - Si je conviens d'une entente , cela ne sous entend il pas que j'admets ma responsabilité et cela ne risque t-il pas de se retourner contre moi et que l' on réclame plus ? cordialement JC