Travail en cycle : où trouver des informations sur la modulation ?

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Aurelie

lundi 29 octobre 2007

Bonjour,
Merci la loi TEPA!!! ça remet en cause beaucoup de choses.
j'ai besoin d'information sur le travail en cycle. Ai-je le droit de faire travailler plusieurs personnes 48h-39h-30h soit une moyenne de 39h. Bien sûr en payant les heures sup de 36 à 39.
Où puis je trouver des informations sur la modulation?

Merci

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bertrand

mercredi 7 novembre 2007

même question il y a un mois et restée sans réponse
J'ai posé le même problème avant le 1er octobre sachant que notre période de référence est 1er avril-31 mars et que, jusqu'à présent, les heures supp étaient régularisée en fin de période comme le dit les textes. Comment établir le décompte (avant 1/10 après 1/10)seront-elles toutes considérées défiscalisées étant donné qu'elles sont réputées êtres effectuées en fin de période ou l'URSSAF considérera-t-elle cela comme un abus de droit en changeant sa façon de calculer (avant, cela arrangeait organismes et salariés en cas d'augmentation de salaire car la base était plus haute, maintenant, c'est le contraire). J'ai contacté UMIH, URSSAF et comptable. Le comptable n'a toujours pas réussi à trouver la réponse et attente les directives, l'UMIH s'est cantonnée à m'envoyer les textes qui ne parlent pas de ce cas et l'URSSAF n'a pas su répondre !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

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