Annualisation des heures sup. et fin de contrat : qu'en est-il lorsqu'il y a un arrêt de travail ?

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Auberge

lundi 7 août 2023

Bonjour,
Nous avons mis en place l'annualisation du temps de travail dans notre entreprise et j'ai un doute quant à l'application de celle pendant les arrêts maladie.
En effet, un employé a posé sa démission et ensuite un arrêt maladie convrant les 15 jours de sa période de préavis. A date de sa démission, il avait un contingent de 20h supplémentaires à récupérer/lisser via l'annualisation. Une partie des heures supplémentaires ont déjà été payées les mois précédents, de sorte que normalement, si l'on s'arrête à la date de la démission, ces 20 heures devraient être payées avec une majoration de 50%. Mais si l'on compte les deux semaines d'arret maladie, une partie pourrait être payées avec la majoration de 20% et l'autre à 50%.
J'aimerais connaitre la façon de procéder afin de ne pas me tromper sur le solde de tout compte.
Merci d'avance

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Pascale CARBILLET

jeudi 10 août 2023

J'ai du mal à comprendre votre situation car vous ne donnez qu'une partie des éléments. Sur quelle période est effectuée cette annualisation : 1 an ou moins.
Quant vous parlez d'un contingent de 20 heures mais quelle est la durée habituelle de travail et le montant des heures supplémentaires qui ont été payés.

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