Arrêt maladie et activité partielle : comment calculer le nombre d'heures d'absence ?

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Christelle

vendredi 27 novembre 2020

Bonjour Pascale,
J'ai un salarié, contrat de travail sur 169 heures, qui est en maladie du 01 au 15, et ensuite du 16 au 30/11 en activité partielle. Pour calculer le nombre d'heures d'absence, je dois bien prendre sur une base de 164 heures (heures réelles travaillées) sur le mois de novembre. Ainsi, nbe d'heures d'absence maladie de 78 heures, et une absence activité partielle de 77 heures normales et 9 heures sup. Mais il reste 5 heures à la charge de l'employeur !! Validez-vous mon calcule ?
Merci de votre retour

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Pascale CARBILLET

lundi 30 novembre 2020

Je ne vois pas pourquoi vous réduisez le nombre d'heures de calcul qui doit se faire sur la base de 169 heures. Vous devez faire les calculs sur 169 heures.
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Hanna

mardi 1 décembre 2020

Je me permets de répondre car c'est un sujet qui m'intéresse. 164 heures, ce serait le nombre d'heures réelles qu'aurait effectué le salarié s'il avait normalement travaillé si on se réfère à la méthode de l'horaire réel préconisée par la Cour de cassation, qui permet de calculer la retenue pour absence. Cependant, il existerait plusieurs méthodes en gestion de paie.

Si c'est la méthode de l'horaire réel qui est suivie par l'employeur, il me semble, sauf erreur de ma part, que le taux salarial horaire doit être retraité pour le calcul de la retenue pour absence. Mais, ça rend la tâche plus difficile.

Cordialement,

Hanna
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Pascale CARBILLET

jeudi 3 décembre 2020

Oui, j'ai juste oublié cet aspect du problème avec la retenue sur salaire proportionnelle à l'absence. je pense que votre raisonnement est bon.

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