Au secours la maison à brulé
J'aurais préféré pour vous que vous posiez ces questions avant de faire signer ce contrat à votre salarié. Maintenant la maison a brulé et vous appelez les pompiers mais il est un peu tard. Je sui d'accord avec Agathe, c'est un vrai méconnaissance des règles de base en matière de paie qui se retourne contre vous.
Mais j'ai aussi du mal à comprendre clairement votre situation.
Vous invoquez la modulation pour ce salarié, mais lui avez vous fait signé un contrat de travail avec modulation du temps de travail.
Si j'ai bien compris, vous lui avez fait signé un contrat commencant fin décembre alors qu'il n'a effectivement travaillé qu'à partir du mois d'avril. Donc vous l'avez payé son salaire pendant trois mois alors qu'il ne travaillait pas au motif que cela allait compenser les heures effectuées plus tard. Vous avez déjà de la chance que ce salarié soit venu travailler, il aurait très bien pu disparaitre dans la nature après se trois mois payé sans travailler.
Vous incluez dans cette période des congés payés par anticipation, congés qu'il n'a pas encore acquis puisqu'il n'a pas travaillé. En outre, dans un système de modulation ce sont les heures supplémentaires qui se compensent avec des heures négatives mais pas avec des congés payés.
Maintenant si ce salarié vous assigne devant les prud'hommes, je présume qu'il ne fait plus partie des effectifs de votre entreprise. Mais l'avez vous licenciez ou a t'il démissionné car vous parler d'un CDI et non d'un CDD.
je suis désolée mais à la lecture des informations données il est difficile de pouvoir vous aider.

Historique
Cette personne était en CDD pour la saison 2009, d’avril à octobre.
Etant satisfait de son travail et en étant en bons termes avec lui, nous lui avons demandé si il souhaitait poursuivre pour un CDI avec modulation du temps de travail, à savoir d’avril à décembre 2010, les 6 semaines de CP et les heures étant prisent et récupérées sur janvier, février et mars 2011. Si dépassement du forfait heures sup nous aurions payé en sus, bien sur.
Il demande réflexion et accepte en décembre en nous demandant si nous pouvions l’engager à partir du 31 décembre 2009 car il ne pouvait resté sans salaire jusqu’au mois d’avril. Après validation avec le cabinet comptable nous lui faisons le CDI dans ces conditions.
Le 2 août, il prends son service, me demande si son salaire est prêt, pour que sa femme puisse le déposer rapidement. Il installe sont poste, je lui fait son chèque, le remets à sa femme. Et 10 minutes après il est changé et me dit qu’il repart. Pourquoi ?
Le lendemain à 10 h, je l’appel pour savoir si il reviens, me dit que oui, à 15 h il rappel et me dit que finalement il ne reprendras pas. Impossible de savoir pourquoi.
Recommandé pour lui demandé si il reprends son poste. Réponse négative.
Recommandé pour convocation entretiens, explication de son abandon de poste : il aurais été « menacé » par une personne de mon entourage au détour d’un passage dans le garage.
Licenciement pour abandon de poste début septembre.