normalement c'est un avantage en nature c 'est inscrit dans le contrat de travail, je crois que oui sa doit compter dans les 10 e mais pas payé pendant les congés payés, le salarié pendant ces congés il ne prend pas son repas dans l'entreprise.
Attention je ne suisplus sur je vais regardé mes anciennes fiches de paye. bon courage

Bonjour Pascal,

Merci
J'ai lu plusieurs art du blog et trouvé la réponse suivantes :
"L'avantage en nature nourriture est donc compris dans la base de calcul de l'indemnité de congés payés, mais il n'apparaît pas en tant que tel sur le bulletin de salaire."

QUESTIONS SVP :

Est ce que je doit tenir compte de l'ANNourriture ET de l'Indemnité Compensatrice de nourriture dans le calcul indemnité CP ?
L'AN c'est sur que j'en tiens compte mais pour l'indemnité ?? car elle n'est pas due en contre partie du travail mais obligation sous condition de présence.



Est ce que je dois tenir compte de l'ANNourriture ET de l'Indemnité Compensatrice pour le calcul de l'indemnité CP :
1/Selon règle du 10ème ça je n'ai pas de doute
2/ mais qu'en est il pour le calcul de l'indemnité de CP selon la règle du maintien ?
Pour moi je tiens compte ANN et ICN dans les 10% mais pas pour le maintien car la condition de présence n'est pas remplie.??


MERCI DE ME DONNER LA BONNE PRATIQUE QUE PERSONNE NE SOIT VOLE

Je crois que vous devez inclure les ICN ET AN dans le calcul des congés payés, sa fait partie du salaire, en plus les congés payés se calculent sur du travail effectif, donc sa calcule avec. Par exemple dans les CDD normaux il y a des primes ou indemnités de précarité (10%)on calcule des congés payés sur cette prime ou indemnité. Mais je ne crois qu'il peut avoir des AN ou ICN pendant les congès payés? je n'ai rien trouvé dans la jurisprudence la dessus, ce n'est que mon avis. bonne journée.

MERCI des retours donc nourriture (AN et IC) dans l'ICP calculée selon règle dixième et du mainitien.
OK mais je trouve c'est pas normal car

1/selon règle dixième il est prévu que je tiens compte AN si pas maintenus pdt les CP or là je maintiens l'AN ou ICN vu que j'en tiens compte dans l'ICP

2/ selon règle du maintien (ce qui me pose problème) ; la nourriture ne fait pas partie du salaire de base et est due selon une obligation réglementaire de 1946/47 ; on a même parlé de l'arrêter cette obligation lors de la RTT si je en me trompe.

J'ai du mal à maintenir de la nourriture à un salarié pas présent...

je crois que Madame a bien mentionné c'est soit la règle du 10% ou du maintient, je comprends très bien le paiement car sa fait partie du salaire, les salaires sont déjà très bas il ne faut pas tout supprimer. Le salarié paye aussi des impôts sur cet avantage, dans le batiment ils ont une indemnité panier pas d'impôt? Est il normal pour les salariés de payer des impôts sur les ICN.

Eh bien dans le batiment ce sont des frais qui ne sont pas versés dans l'indemnité de CP car pdt les CP pas de frais.

Et moi ce qui me ?? même si Mme Pascale Carbillet a répondu clairement : tenir compte del'ANN et ICN dans le calcul des 10% et maintien Et application du montant le + favorable ;

Mais selon règle du maintien (ce qui me pose problème) ; la nourriture ne fait pas partie du salaire de base et est due selon une obligation réglementaire de 1946/47 et conditionnée par de la présence du salarié en CP pas présent.

Quelqu'un a t'il un texte clair ; jurisprudence car je vais appliquer mais j'ai toujours mon doute...

Monsieur c 'est un salaire c'est un avantage compris dans le salaire donc soit c'est 10% soit le maintient du salaire pendant les congés payés donc maintient de l avantage en nature, de plus c'est marqué dans la CCN je crois ces avantages. La question que je pose comment son payés ces avantages en nature pour les jours fériés?

Eh bien je pense que c'est le même raisonnement à suivre que pdt les congés payés car en cas de compensation d'un jour férié d'une manière autre que le paiement double je dois indemniser le jour férié par un congé rémunéré.

La question qui se pose est la même qu'en cas de maintien de salaire pour congé payé si je dois tenir compte de la nourriture dans mon maintien
comment savoir si cette journée comportait 1 ou 2 services soit 1 ou 2 nourriture à maintenir ???