Bonjour,

Enfin quelqu'un qui maitrise la modulation.

Je n'arrive pas à savoir pour la paie et les bulletins de salaire.

Salariés base 39 H : leur payez-vous 17H33 HS par mois ?

Tous les salariés (39 et 35 H) : leur payez vous des HS en cours d'année (hormis ces éventuelles 17.33) ou uniquement en décembre pour ceux ayant dépassé ces 1 607 H ?

D'avance merci

Slts

Notre période de référence correspond à notre exercice comptable soit du 1/4 au 31/3.

Si le contrat est base 39 , le salaire est lissé à 39h donc avec les 4 HS par semaine déjà incluses.

Si le contrat est base 35 heures, nous payons sur la base de 35h.

pour les salariés lissés, il apparait sur la feuille de paie le nombre d'heure théorique au niveau du nombre d'heures payées puis le nombre d'heures réelles effectuées au dernier dimanche du mois. Le détail étant fourni en annexe.

Le dernier mois de la période de référence, nous régularasons : soit les heures n'ont pas toutes été effectuées et il y a un report sur l'année suivante, soit il y en a eu plus d'effectuées et nous payons alors en heures suppl à cette date.

L'intérêt de cette période de référence est qu'un max d'heures sont effectuées en début de période et nous pouvons donc très bien anticiper afin de ne pas dépasser le quota en fin de période (fermeture en hiver). Il est très rare que nous ayons des HS à payer en fin de période.

Souvent, si toutes les heures n'ont pas été effectuées, nous en faisons cadeau car cela veut dire que la personne a été plus productive que la prévision, gagnant-gagnant.

Merci pour la réponse et bravo

Je pense que vous pratiquez la "vraie" modulation
avec le seul seuil qui existe : 1 607 H équivalent à 35H

Il n'y a pas d'autres plafonds annuels (équivalent par exemple à 36H, 37, 38...)comme la société m'ayant vendu la pointeuse me l'affirme.

Ce qui veut dire :

- du 01/04 au 28/02 (11 mois), aucune HS, même strucutrelle, ne figure sur le bulletin de paie.

Vous bénéficiez éventuellement de la TEPA uniquement le dernier mois si vos salariés font plus de 1 607 H

D'où tous vos contrôles qui se sont bien finis.

Le risque, c'est de faire de la TEPA (exonération de charges sociales sur les HS) en cours d'année remis en cause par l'URSSAF qui ne les considère pas comme des HS puisque modulation annuelle.

Slts


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sauf si contractuelle vous garantissez la base 39 heures à des salariés et que vous leur réglé 169h par mois, ici vous avez des heures suppl à +10% chaque mois éligibles à TEPA

Retour case départ.

Je ne comprendrai jamais

Soit de la vraie modulation à 1607 H par an (base 35H compte tenu CP, JF...)et paiement uniquement des HS le dernier mois

Soit 169 H avec 17h33 HS structurelles tous les mois sur le bulletin

J'ai l'impression que c'est un mix

Slts

Bertrand, où pouvons nous trouver l'exemple d'un tel contrat ? N'avez vous eu aucune remarque de l'Urssaf concernant les heures sup faites en saison ? Pour notre part notre salariée doit faire environ 190/200h les mois de juillet et août et avec un tel contrat pour ne pas trop y perdre en lissant sur l'année il faudrait que je lui fasse un contrat de 100h/ mois !

Ci dessous la clause incluse par notre conseil dans les contrats.

nous avons une saison assez longue (7 très bons mois, et deux mois myens, trois mois de fermeture). nous nous y retrouvons surtout que nous faisons levier avec les contrats des saisonniers afin d'optimiser

ARTICLE 4. Durée du travail
La durée du travail de Mademoiselle ...sera de 39 heures par semaine effectuées selon l?horaire collectif applicable dans l?entreprise. La répartition de la durée du travail pourra être modifiée tant sur l?horaire que sur le positionnement journalier selon les nécessités de bon fonctionnement de l?entreprise notamment pour absence maladie, congés payés, période estivale ou tout autre événement exceptionnel.
Sur la demande de l?employeur et compte tenu des nécessités du service, Mademoiselle ... pourra être amenée à effectuer des heures supplémentaires à la durée légale hebdomadaire de travail prévue ci-dessus.
Le présent contrat fait l?objet d?un accord d?annualisation du temps de travail, en application des dispositions de la convention collective. Les heures effectuées au-delà du temps de travail moyen ne donneront lieu ni à majoration pour heures supplémentaires, ni à repos compensateur, si elles sont strictement compensées à l?intérieur de la période de référence.
Par contre, lorsque la durée du temps de travail constatée à l?expiration de la période d?annualisation excède en moyenne, sur l?ensemble de cette même période, 39 heures par semaine travaillée, les heures effectuées au-delà ouvriront droit à une majoration de salaire ou à un repos compensateur de remplacement.
Le temps de travail de Mademoiselle ...sera géré par l?intermédiaire d?une pointeuse.

merci bertrand c'est plus clair. J'y avais bien pensé parce que cela paraît tellement logique et de bon sens mais je n'avais pas encore osé sauter le pas. Merci de votre confirmation
Cordialement

Bertrand, si j'ai bien compris, vous "lissez" aussi vos saisonniers. Pourriez vous elaborer, svp? Merci!

non les saisonniers sont en modulation sans lissage, là, c'était un peu plus dur à faire passer à l'inspection du travail mais c'est fait.

Je les paie en heures réel (décompte toujours au dernier dimanche du mois). Et en fin de contrat, je régularise les HS. Sachant que je m'arrange pour qu'il n'y en ait pas.