Temps partiel pour un veilleur de nuit avec modulation : est-ce faisable ?

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Vartel

jeudi 24 juillet 2014

Bonjour, j'envisage de créer un contrat de travail à temps partiel pour un veilleur de nuit. J'ai évalué mes besoins à +/- 70 h / mois. J'avoue cependant être un peu perdu dans la législation des temps partiel et la modulation du temps de travail. Pour être concret je souhaiterais un veilleur sur une moyenne de 3 nuits de 11h consécutives, 2 fois par mois à savoir tous les 15 jours lorsque je m'absente de l'établissement. Ceci afin d'être en conformité avec les règlementations des ERP. Puis je proposer un contrat de travail en CDI à temps partiel avec modulation pour un veilleur de nuit sans que le temps de travail soit régulier toutes les semaines ? Dans le cas contraire, quel type de contrat dois-je utiliser ? Merci d'avance pour votre réponse.

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Pascale CARBILLET

jeudi 24 juillet 2014

Pourquoi vouloir faire un temps partiel modulé alors que vous connaissez le nombre d'heures dont vous avez besoin par mois. En sachant que vous pouvez prévoir des heures complémentaires dont la limite de 10%.
Il vous suffit de conclure un contrat à temps partiel sur la base du mois en répartissant les horaires sur les deux semaines.
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Vartel

jeudi 24 juillet 2014

Je vous remercie pour cette information bien utile. Cordialement.
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Lucien

lundi 11 août 2014

heures complémentaires 30 % de la base contractuelle ?
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Pascale CARBILLET

lundi 11 août 2014

Oui

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