Si le contrat de travail de ce salarié ne comporte pas de clause d’exclusivité, il peut travailler pour un autre employeur à condition de ne pas dépasser les durées maximales de travail (11 heures par jour pour un cuisinier ou 48 heures par semaine). Vous devez donc demander à votre salarié de justifier des horaires de travail chez l’autre employeur afin de voir si celui-ci ne dépasse pas les durées maximales de travail.
Un salarié à temps plein peut effectivement travailler pour un autre employeur mais il doit malgré tout respecter un minimum d’obligations vis-à-vis de son employeur.
La clause d’exclusivité interdit au salarié d’exercer une autre activité professionnelle pendant l’exécution de son contrat de travail. L’employeur cherche ainsi à s’assurer que le salarié consacrera la totalité de sa force de travail à sa seule entreprise. Un salarié qui ne respecte pas cette clause pourrait justifier un licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse.
Même en l’absence d’une clause d’exclusivité dans son contrat de travail, le salarié est tenu par une obligation générale de loyauté envers son employeur. Il ne peut pas exercer une activité pouvant concurrencer son employeur. Le salarié qui ne respecte pas son obligation de loyauté peut être sanctionné. La sanction peut, dans certains cas, aller jusqu'au licenciement.
Le salarié qui cumule plusieurs emplois salariés doit respecter la durée maximale de travail. L’article L.8661-1 précise qu’il est interdit pour un salarié de travailler au-delà des durées maximales de travail. Le non –respect de ce principe est passible d’une amende prévue pour les contraventions de la 5ème classe, soit d’une amende d’un montant de 1500 €. (Art. R.8262-1).
Quant à l’article L.8261-2, il interdit à un employeur de recourir aux services d’un salarié qui ne respecte pas la durée maximale de travail. Employeur qui est passible dans ce cas d’une amende de 1500 € aussi.
Pour ce cuisinier la durée quotidienne à ne pas dépasser est de 11 heures, ou 48 heures par semaines ou 46 heures par semaine calculée sur une période de 12 semaines consécutives.
L’employeur doit demander au salarié de justifier des horaires de travail effectués chez l’autre employeur et en cas de dépassement de choisir l’emploi qu’il souhaite conserver. Si le salarié ne réagit pas l’employeur peut alors le licencier.