Vente de vin à emporter et coefficent : un fichier clients avec les quantités vendues peut suffire pour le Fisc ?
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lundi 9 septembre 2013
Bonjour,
Je souhaite vendre du vin à emporter dans mon restaurant pour répondre à la demande des clients.
Selon Paul Brunet, il n'y a pas de problème réglementaire mais je me pose le question du côté fiscale. En général, le coefficient appliqué pour le vin à table est de x2 à x3. Pour la vente à emporter on sera proche d'un coef x1,3. Comment éviter que le fisc imagine que le vin a été vendu sur table et non à emporter et que la différence entre x1,3 et x3 n'a pas été déclarée. Est-ce qu'un fichier client avec les quantités vendues peut suffire?
Merci.
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mardi 10 septembre 2013
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