RTT MODE D'EMPLOI
C 'est le 29 décembre 2001 que l'arrêté sur la réduction du temps de
travail dans les cafés, hôtels et restaurants a été publié. Un texte qui oblige
toutes les entreprises du secteur, en France métropolitaine et dans les DOM, à réduire
le temps de travail dans le cadre de la loi Aubry et ce, depuis le 1er janvier dernier,
pour la totalité de l'année 2002. Autant dire que cette mesure oblige tous les chefs
d'entreprise à réorganiser le temps de travail de leurs salariés, à réorganiser les
équipes, les plannings, et ce, le plus vite possible puisque la mesure est applicable
depuis quelques jours malgré la date très tardive de publication de l'arrêté au Journal
officiel.
A chacun de choisir, à partir de son flux de clientèle, de la
constitution de ses équipes, le type de nouvelle organisation qu'il entend mettre en
place pour se conformer à la loi. Si certains choisiront de fermer une demi-journée,
voire une journée par semaine, d'autres préféreront diminuer les horaires quotidiens,
ou hebdomadaires, d'autres donneront une semaine de congé : de nombreuses formules sont
possibles si tant est qu'elles restent conformes à la loi.
Cette semaine, L'Hôtellerie vous offre ce cahier
spécial pour vous permettre de mieux comprendre le mécanisme de cette nouvelle loi et
vous donner les moyens les plus simples pour l'appliquer. Un outil indispensable à la
gestion de votre entreprise, que nous ne manquerons pas d'enrichir, au fil des semaines,
des réponses aux nombreuses questions que vous allez vous poser.
Le texte, s'il fixe un grand nombre de points, pose de
nombreuses réserves sur d'autres, et renvoie pour certains à des négociations qui ne
sont pas encore ouvertes entre syndicats patronaux et syndicats salariés, pour d'autres
à des textes qui sont en attente. Qui plus est, ce n'est que dans le courant du mois de
janvier 2002 que sera publié le décret qui permettra le calcul des aides auxquels ont
droit les entreprises dans le cadre de l'application de la loi Aubry. A suivre donc...
> Les nouvelles durées du
travail ?
> Quelles entreprises sont concernées ?
> Comment calculer l'effectif du personnel ?
> A quelle date mettre en place la RTT ?
> Comment réduire le temps de travail ?
> Les durées hebdomadaires maximums ?
> Comment calculer les heures supplémentaires ?
> Doit-on maintenir le salaire ?
> Temps d'habillage et de déshabillage ? |
Dossier réalisé par T. Beausseron et P. Carbillet zzz60t
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L'Hôtellerie n° 2750 Hebdo 3 Janvier 2002
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