Mon job me convient à merveille, j'y mets beaucoup d'engagement et d'effort. Il est normal que la contrepartie financière à ce travail soit celle convenue lors de la signature de mon contrat, c'est tout.

"(Ludovic) Christophe, en dernière précision comment arrivez vous à 2 000 heures de travail par an ?"
Avec de grosses journées qui deviennent de grosses semaines puis des gros mois. Je parle bien de 2000 heures de présence au travail.
J'ai eu 3 semaines de congés sur l'année (en congés payés et récupérations jours fériés) quelques récups par ci par là quand c'était possible.
Nous sommes une petite structure donc dès qu'il y a un absent (maladie, maternité, congés payé....) c'est forcement plus d'effort pour tout le reste de l'équipe. Les absences ne sont pas remplacées cela impose donc certaines fois beaucoup d'heures en plus (la directrice en fait bien plus mais ne peut pas non plus rester 24/24).
Voilà comment on arrive à 2000H/an. Si on enlève mes 3 semaines de CP ça ne fait qu'une moyenne de 41H / semaine, ça reste largement supportable.

Un expert pour me renseigner ?

Donc ?

Au prix de votre abonnement annuel pour avoir des réponses venant d'expert je renouvelle donc ma question. (voir les posts précedents)

Dans l'attente d'une réponse nette et précise, démontré par les articles de loi applicables en HCR.

Veuillez agréer l'expression de mes sentiments d'impatience.

:)

bonjour Christophe,
Plusieurs personnes vous on deja repondu, je crois.

la modulation n'est pas si difficile a comprendre.

Sur une periode annuelle, votre contingent d'heures de travail "normales" est de 1607 (cad 12 mois de travail a 35h, moins 5 semaine, moins les jours fériés) heures. toute heure travaillée au delà est une heure supplémentaire rémunérée selon la convention collective (+10, +20, ... %)
lisez l'avenant 19 qui est tres clair et compréhensible par tout le monde (pour une fois).

en fin de periode, on regarde s'il y a des heures supplementaires qui sont soit payees soit compensees.

si vous avez fait 1552h, tant mieux pour vous, vous serez paye 1607 si votre contrat est a 35h hebdo

si vous avez fait plus, votre employeur vous "doit" ces heures
(payées ou compensées)

vous pouvez donc faire de 0 a 48 h hebdo tout a fait legalement (avec une moyenne de 46h hebdo sur les 12 dernières semaines)

votre patron a la possibilite de vous payer plus d'heures mensuellement ( en prevision des heures supp qu'ila prevu de vous faire faire sur la periode). Elles doivent alors etre majorees.
dans tous les cas les comptes sont faits en fin de periode.

c'est plus clair là ?

La modulation sert principalement a ne plus considérer la periode hebdomadaire de travail comme le référence au declenchement des heures supp.
on remplace l'hebdo par la periode, ( le temps du cdd ou l'année pour les cdi).

et juste en passant, tous les experts de ce blog ont eux aussi des temps de travail equivalents voire superieurs aux vôtres et interviennent gracieusement, pour une reponse rapide, je vous suggère les services (payants) d'un avocat en droit social.

tres cordialement,
Alain.

Bonjour Alain,

Merci de me répondre et de me rafraichir la mémoire concernant l'article 19.

Cependant, puis-je avoir une réponse à ma question (voir premier post) : le calcul est-il bon ?

Pfff,
ça va être rude...

Je vois pas ce que vous comprenez pas...

Vous êtes payé sur 169 h, soit 39 h hebdo :
35 h taux normal
+ 4 h majorée de 10% (en temps dans votre cas)
(normalement, 151.67 + 17.33 puisqu'il y a 4.3333 semaines dans un mois)

C'est bon jusque là ?

En fin d'année, votre patron va comptabiliser le nombre d'heures que vous aurez REELLEMENT effectuées.

Je vous rappelle que vous devez pointer ou alors remplir une fiche hebdomadaire relevant votre temps de travail effectif.
De plus cette feuille doit être émargée par vous et votre patron, un exemplaire doit vous être remis... bref...

admettons que vous avez fait 2000 h dans l'année en ayant pris 3 semaines de CP

2000 - 1607 = 393 heures supp

soit :
183 h majorées à 10%
137 h majorées à 20%
44 h majorées à 25%
26 h majorées à 50 %

SOIT EN TEMPS, SOIT EN ARGENT ....

c'est toujours bon ???

Vous avez pris seulement, trois semaines de CP

Vous avez donc fait 49 semaine de travail effectif, votre patron vous a donc payé 49 x 4heures supp au taux normal puisque vous êtes indemnisé en temps.

C'est toujours bon ???

-pour les 183 premieres heures il a donc du augmenter votre total de temps de compensation de 18,30
-13 h on été indemnisée à 10% au lieu de 20 %
il faut donc rajouter 1,30
-il reste donc a rajouter 25% de 114h (137-13)
-puis toutes les autres heures supp à savoir
-44 h majorées à 25%
-26 h majorées à 50 %


A ce calcul il faut rajouter les deux semaines de CP (si elles sont payées elles doivent l'etre sur la base de votre salaire brut habituel 39+AN)
je n'ai pas tenu compte de vos éventuels jours de repos hebdo manquants, ni de vos jours fériés.

Est-ce que comme ça c'est plus clair ???

Alain.

Malgrès que vous sembliez me prendre pour un crétin il me semble que j'ai aussi bien compris que vous les textes sur l'annualisation. Mais comme mon salaire en fin de période ne reflète pas mon raisonnement(aucune heure supplémentaire payée, il parait même qu'on me fait "cadeau" de quelques heures) je me suis dis que peut-être j'avais loupé quelque chose, d'où mes questions.

Je vois bien que l'on calcule de la même manière (encore une fois regardez mon premier post)
Je n'ai pas integré les heures à 25 % dans mon calcul car elles n'apparaissent que dans l'avenant 19 signé il y a peu (voir post numéro 5).

Maintenant que vous avez effectué ce calcul et en imaginant que j'ai été payé sur cette période d'annualisation 2028 heures(169x12)à 10€ pourriez vous me dire si en cette fin de période on devrait me payer des heures supplémentaires?