Pour les HCR et les salariés travaillant 39 heures contractuellement des autres CCN, sur le bulletin, nous calculons un taux horaire activité partielle :
taux de base + HS/169H+ prime ancienneté/39H et un nombre d'heures activité partielle en prenant les semaines pour 39 heures.
Sur l'ASP, nous retraitons le taux trouvé /39X35.
Nous avons donc 2 taux et 2 nombre d'heures différents.
Où alors peut-on mettre sur le BS le même taux retraité et le même nombre d'heures AP que sur l'ASP basé sur 35 heures?
On trouve la même somme totale avec les 2 calculs.
Mon logiciel me retraite les heures d'AP sur 35h. Je suis obligée de les forcer pour 1 base sur 39h.
Cela éviterait les questions de l'UD lors des contrôles.
Qu'en pensez-vous?