bonsoir,
quelle drole d'idée de se faire payer des heures non effectuées !!

si c'est annualisé, tout dépend de la période de référence.
Si vous partez en pleine saison, c'est normal que vous n'ayez pas fait vos heures donc pas payées. Elle vous a payé des heures non faites en hiver que vous deviez faire en été. Mais vous partez.

Bonjour,
Si je ne me trompe pas:
Les heures non travaillées du fait que le salarié quitte sans prévenir "ne sont pas rémunéré"
Les heures non travaillées du fait que l'employeur vous fait quitter avant "sont rémunéré"

A vérifier !

J'aimerais quand même réagir car les heures que je n'ai pas effectuées ne sont pas du à un manque de travail car j'aurais pu les effectuer sans soucis, mais elle préfèrait travailler en sous effectif. C'est le gérant qui me disait de ne pas revenir ou de quitter. Je n'ai jamais été prévenu que les heures non travaillées sur un nombre de mois assez conséquents quand même me seraient déduites de mon solde de tous comptes. Je trouve quand même que c'est trop facile. On fait un peu ce qu'on veut avec les employés.

Votre employeur est tenu de vous assurez le nombre d'heures prévu sur votre contrat de travail. Elle doit donc vous payez pour 20 heures hebdomadaires par semaine. Il ne peut donc compenser les heures non effectuées sur votre solde de tout compte. En outre, comment peut il déduire 51 heures sans relevée d'horaires. je vous conseille donc fortement de réclamer le paiement de ces heures.
Quant à une éventuelle modulation du temps de travail, elle ne se décrète pas et nécessite le respect d'un minimum de formalisme et doit en outre est clairement précisé sur le contrat de travail.

oui mais confirmez moi bien que quand il y a un accord d'annualisation validé par la ddte, signé par les salariés, etc que la période de référence est 1/1 au 31/12, que l'on paie les heures avec lissage et que la haute saison est l'été, une personne embauchée en février payée 169h alors qu'elle n'en a effectué que 140 par exemple et démission en mai en ayant effectué par exemple 169 en mars et avril et mai, on peut se voir déduire les 29 heures non effectuées.
Je vais avoir le problème cet hiver avec un type qui depuis son embauche début mars n'a pas travaillé 2 mois et je suis certain qu'il va se ramené en novembre alors que l'on ferme en décembre. Il court comme un lapin, mes employés le voient tous les jours, il ne boite que quand il va au docteur pour prolonger son arrêt.
A compter du 29/8 (il est en arrêt depuis le 15/5) je lance un contrôle si il ne revient pas (il est en pseudo AT pour une chute de vélo sur son trajet sans témoin)

Vous pourrez recalculer ces horaires et éventuellement déduire les heures en trop sur son dernier bulletin de paie. Veuillez trouver ci-dessous le paragraphe relatif à une rupture de contrat avant le terme de la modulation (on parle désormais de modulation et non plus d'annualisation):

Lorsqu'un salarié n'a pas accompli la totalité de la période de modulation

Lorsqu'un salarié n'a pas accompli la totalité de la période de modulation du fait de son entrée ou de son départ de l'entreprise au cours de cette période, l'employeur devra régulariser sa rémunération sur la base des heures effectivement travaillées par rapport à l'horaire moyen hebdomadaire. En clair, l'employeur doit abandonner la rémunération lissée et recalculer les droits du salarié.
La rémunération qui ne correspond pas à du temps de travail effectif sera prélevée sur le dernier bulletin de salaire. En cas de trop perçu par le salarié par rapport à ses heures de travail, l'employeur peut donc régulariser sur son dernier bulletin de paie.

Si le salarié a effectué des heures excédentaires par rapport à l'horaire moyen de travail

Si le salarié a effectué des heures excédentaires par rapport à l'horaire moyen de travail, ces heures seront indemnisées au salarié avec les majorations applicables aux heures supplémentaires. Par exemple, un salarié commence à travailler en période haute et souhaite quitter l'entreprise avant que les heures ne soient compensées pendant la période basse. L'employeur devra alors le faire bénéficier de la majoration des heures supplémentaires.

Bonjour,
Mme Carbillet, même si cela n'a rien avoir avec cette question, je me permets de vous interpeller puisque je vois que vous répondez à d'autres postes (comme je n'avais aucune réponse, je pensais que vous étiez en congés).
J'aurais vraiment souhaité une réponse à notre interrogation sur le calcul de la prime TVA et les HS.
Merci d'avance

Oui j'étais en vacances et je vais m'occuper de votre question sur la prime TVA.

Pour en revenir au problème de bertrand j'aimerais quand même ajouté que j'ai toujours été à mon poste, donné le meilleur de moi même dans toutes les situations et que j'aurais aimé faire mes heures. Je suis venue à plusieurs reprises pour dépanner par manque de personnel (maladie, congés apprentie à l'école en même temps etc...) même sur des jours de semaine ou je n'étais pas censé travaillé (car le contrat était conclut du vendredi au dimanche). Rien à voir avec du personnel qui se débine.